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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME SERVICE
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HOME SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME SERVICE
HOME SERVICE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93491818
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque HOME SERVICE

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME SERVICE domicilié(e) Route de GIEN, 45260 MONTEREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 321 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. PANCIROLI - France.

La marque HOME SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME SERVICE est expirée depuis le 9 novembre 2003.

HOME SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : HOME SERVICE DEPANNE DANS LES 24 H , HOME SERVICE , SURGEL L'univers Surgelé , GELCENTER LA REUNION DU SURGELE , GEL CENTER LA REUNION DU SURGELE


HOME SERVICE S.A.R.L. - Route de GIEN, 45260 MONTEREAU - France - SIREN 383321965


J. PANCIROLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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